NUTRISET, Société par actions simplifiée, CS 80035
Numéro de dépôt :
97662179
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2027
Présentation de la marque DELPHIA
Déposée le 3 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELPHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISET domicilié(e) Hameau du Bois Ricard - 76770 - MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 986 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISET, M. COUAILLET Thomas, CS 80035 domicilié(e) Hameau du Bois Ricard - 76770 - MALAUNAY - France.
La marque DELPHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISET, Société par actions simplifiée, CS 80035 - Hameau du Bois Ricard - 76770 - MALAUNAY - France - SIREN 337986798
NUTRISET, M. COUAILLET Thomas, CS 80035 - Hameau du Bois Ricard - 76770 - MALAUNAY - France
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326236 - Publication au BOPI 2006-10-30
Inscription le 16 octobre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°442514 - Publication au BOPI 2006-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2016 n°2634284 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-09
Gamme de produits alimentaire A savoir: Biscuits, Potages, Sels, Laits infantiles Laits, Produits laitiers, Barres de céréales, Boullies, Porridges, Boissons non alcooliques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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